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Marques déposées par PASSEDAT Jean-Paul
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LE PETIT NICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT NICE
PASSEDAT Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1689982
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque LE PETIT NICE

Déposée le 23 août 1991 par PASSEDAT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASSEDAT Jean-Paul, domicilié(e) Résidence le Petit Nice, Anse de Maldormé, Corniche Kennedy, 13007 MARSEILLE (dossier no 2205123) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2205123) - France.

La marque LE PETIT NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NICE est expirée depuis le 23 août 2011.

PASSEDAT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT


PASSEDAT Jean-Paul - Résidence le Petit Nice, Anse de Maldormé, Corniche Kennedy, 13007 MARSEILLE (dossier no 2205123) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2205123) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2001 n°2205123 - Publication au BOPI 2001-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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