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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE
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HARLEQUINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEQUINS
SARL PASSEBOSC ET CIE

Numéro de dépôt :
3088313
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
05/03/2011
HARLEQUINS de PASSEBOSC ET CIE

Présentation de la marque HARLEQUINS

Déposée le 5 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « HARLEQUINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE domicilié(e) 58 AVENUE LT JACQUES DESPLATS, BP 194, 81104 CASTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 620 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASSEBOSC - France.

La marque HARLEQUINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEQUINS est expirée depuis le 5 mars 2011.

PASSEBOSC ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TRICOTS MAURICE , AMERICAN INDIANS AUTHENTIC , LE PAS DE L'OURS


SARL PASSEBOSC ET CIE - 58 AVENUE LT JACQUES DESPLATS, BP 194, 81104 CASTRES CEDEX - France - SIREN 715620522


SARL PASSEBOSC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343788 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343787 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).