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Marques déposées par PASSEBECQ André
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SCULTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULTA
PASSEBECQ André

Numéro de dépôt :
96652031
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque SCULTA

Déposée le 18 novembre 1996 par PASSEBECQ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est PASSEBECQ André, domicilié(e) Le Roc Fleuri - 380, route de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André PASSEBECQ - France.

La marque SCULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULTA est expirée depuis le 18 novembre 2006.

PASSEBECQ André a également déposé les autres marques suivantes : RADHA , SANITE , SCULPTURA , EFFLEURA


PASSEBECQ André - Le Roc Fleuri - 380, route de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France


André PASSEBECQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Produit aux huiles essentielles et aromatiques à usage cosmétique