Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASSEBECQ André
/
SANITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITE
PASSEBECQ André

Numéro de dépôt :
96607300
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque SANITE

Déposée le 19 janvier 1996 par PASSEBECQ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est PASSEBECQ André, domicilié(e) Le Roc Fleuri, 380, Rte de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André PASSEBECQ - France.

La marque SANITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITE est expirée depuis le 19 janvier 2006.

PASSEBECQ André a également déposé les autres marques suivantes : RADHA , SCULTA , SCULPTURA , EFFLEURA


PASSEBECQ André - Le Roc Fleuri, 380, Rte de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France


André PASSEBECQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Préparations pour lessiver, dégraisser, nettoyer.Désodorisants à usage autre que la personne.Désinfectant hygiénique autre qu'à usage personnel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.