Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALE B BREST SE DEVOILE
PASSBOOK, SAS

Numéro de dépôt :
3928068
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
INITIALE B BREST SE DEVOILE de PASSBOOK

Présentation de la marque INITIALE B BREST SE DEVOILE

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSBOOK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INITIALE B BREST SE DEVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSBOOK domicilié(e) 7 Rue Mademoiselle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 336 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSBOOK, Mme. Annabel TRUONG domicilié(e) 7 Rue Mademoiselle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

La marque INITIALE B BREST SE DEVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE B BREST SE DEVOILE est expirée depuis le 18 juin 2022.

PASSBOOK a également déposé les autres marques suivantes : PASSBOOK


PASSBOOK, SAS - 7 Rue Mademoiselle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France - SIREN 530336643


PASSBOOK, Mme. Annabel TRUONG - 7 Rue Mademoiselle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie ; journaux ;

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