Présentation de la marque TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED
Déposée le 30 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France.
La marque TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT, SA - 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107
PASSAT - 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683597 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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