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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
3878271
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
TELESCOPIC\'LED TELESCOPICLED de PASSAT

Présentation de la marque TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France.

La marque TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELESCOPIC'LED TELESCOPICLED est expirée depuis le 30 novembre 2021.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 rue de la Rose des Vents - 95130 - ERAGNY SUR OISE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683597 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.