Déposée le 11 février 2008 par la Société Anonyme (SA) PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUD' BAG »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 342721107
PASSAT - 62 Rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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