Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAM LE PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est PASSAT domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AURELIA LIENNE domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, CS10117 - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France.
La marque SAM LE PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT - 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France
Madame AURELIA LIENNE - 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, CS10117 - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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