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Marques déposées par PASSAT
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SAM LE PILOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAM LE PILOTE
PASSAT

Numéro de dépôt :
4410011
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
SAM LE PILOTE de PASSAT

Présentation de la marque SAM LE PILOTE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAM LE PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est PASSAT domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AURELIA LIENNE domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, CS10117 - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque SAM LE PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM LE PILOTE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : POWER PAINTGUN , FUN ' EN BULLES , GOMM' EFFACE TOUT , Max&Mitzy , SOFT'N STRAIGHT , SWEET NAILS , SILIC'O FRESH , SILIC'O'SPONGE , LUMITUNNEL , CHRISS LA POLICE


PASSAT - 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France


Madame AURELIA LIENNE - 2 rue Alfred de Vigny, CS10117, CS10117 - 78112 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.