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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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PUISSANCE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUISSANCE VERTE
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
99770127
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque PUISSANCE VERTE

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUISSANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS, 95610 ERAGNY MOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA CAMILLE RAYMOND DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque PUISSANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE VERTE est expirée depuis le 18 janvier 2009.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS, 95610 ERAGNY MOISE - France - SIREN 342721107


PASSAT SA CAMILLE RAYMOND DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.