Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre VERTE
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
3098627
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque Pierre VERTE

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierre VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 Eragny s/Oise - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA - France.

La marque Pierre VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre VERTE est expirée depuis le 26 avril 2011.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 Eragny s/Oise - France - SIREN 342721107


PASSAT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.