Pierre VERTE
Présentation de la marque Pierre VERTE
Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierre VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pierre VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre VERTE est expirée depuis le 26 avril 2011.
PASSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23