Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTICUTTER
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
98733571
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2018

Présentation de la marque MULTICUTTER

Déposée le 19 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTICUTTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2370133) - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2370133) - 95610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTICUTTER est expirée depuis le 19 mai 2018.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2370133) - 95610 - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2370133) - 95610 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370133 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.