Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
/
MOOV N'FIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOOV N'FIX
PASSAT Société anonyme

Numéro de dépôt :
98712435
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2018

Présentation de la marque MOOV N'FIX

Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOOV N'FIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2358587) - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2358587) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOOV N'FIX est expirée depuis le 8 janvier 2018.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT Société anonyme - 62, rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2358587) - 95610 - France - SIREN 342721107


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2358587) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358587 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Caoutchouc ; gutta percha ; gomme ; amiante mica ; produits en matières plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux): matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faience.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.