Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
/
MOBILETEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBILETEC
PASSAT Société anonyme

Numéro de dépôt :
98719672
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018

Présentation de la marque MOBILETEC

Déposée le 20 février 1998 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILETEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2358586) - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2358586) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILETEC est expirée depuis le 20 février 2018.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT Société anonyme - 62, rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2358586) - 95610 - France - SIREN 342721107


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2358586) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 18 mars 1999 - Retrait partiel n°274040 - Publication au BOPI 1999-03-18

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358586 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils du son ou des images ; disques acoustiques ; extincteurs.