Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME REPULSE
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
4616435
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
HOME REPULSE de PASSAT

Présentation de la marque HOME REPULSE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME REPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA, Madame Caroline COSPEREC domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque HOME REPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME REPULSE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 2 rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT SA, Madame Caroline COSPEREC - 2 rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'horticulture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants tous les produits précités étant à l'exception de la Marguerite ; Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.