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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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HEXACLÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXACLÉ
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
98750753
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2008

Présentation de la marque HEXACLÉ

Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXACLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY S/OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA - France.

La marque HEXACLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACLÉ est expirée depuis le 18 septembre 2008.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY S/OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.