Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
/
HALTE AUX INSECTES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HALTE AUX INSECTES
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
3621852
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HALTE AUX INSECTES de PASSAT

Présentation de la marque HALTE AUX INSECTES

Déposée le 9 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALTE AUX INSECTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque HALTE AUX INSECTES est expirée depuis le 9 janvier 2019.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 18 septembre 2012 - Renonciation totale n°584470 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.