Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDAX
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
99789030
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque GUIDAX

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY S/OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA CAMILLE RAYMOND DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque GUIDAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDAX est expirée depuis le 23 avril 2009.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY S/OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT SA CAMILLE RAYMOND DIRECTEUR GENERAL - France


Demande de renouvellement le 25 mai 2009 n°2408237 - Publication au BOPI 2009-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516957 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).