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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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Gourmet Chef
Marque expirée - Marque en non vigueur

Gourmet Chef
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
99774369
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019

Présentation de la marque Gourmet Chef

Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gourmet Chef »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gourmet Chef est expirée depuis le 5 février 2019.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408236 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-05-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers couverts ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.