Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOMM' EFFACE TOUT
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4244594
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2026
GOMM\' EFFACE TOUT de PASSAT

Présentation de la marque GOMM' EFFACE TOUT

Déposée le 29 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GOMM' EFFACE TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Mle LIENNE AURELIA domicilié(e) 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque GOMM' EFFACE TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMM' EFFACE TOUT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT, Mle LIENNE AURELIA - 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Lessives ; préparations pour polir ;

Outils à main actionnés manuellement.