Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENIUS
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
99789029
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GENIUS

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENIUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY S/OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA CAMILLE RAYMOND DIRECTEUR GENERAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY S/OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT SA CAMILLE RAYMOND DIRECTEUR GENERAL - France


Inscription le 5 avril 2000 - Rejet total n°298300 - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 2000-04-05

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).