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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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FACIL' Vapeur
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACIL' Vapeur
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
3711048
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
FACIL\' Vapeur de PASSAT

Présentation de la marque FACIL' Vapeur

Déposée le 22 février 2010 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACIL' Vapeur »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL' Vapeur est expirée depuis le 22 février 2020.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France


Republication pour erratum - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Errata de la publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.