Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
/
ECOCUTPRO ECOCUT'PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCUTPRO ECOCUT'PRO
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
3877704
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
ECOCUTPRO ECOCUT\'PRO de PASSAT

Présentation de la marque ECOCUTPRO ECOCUT'PRO

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCUTPRO ECOCUT'PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France.

La marque ECOCUTPRO ECOCUT'PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCUTPRO ECOCUT'PRO est expirée depuis le 28 novembre 2021.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 62 rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).