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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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ECOCERAMIC'BALL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOCERAMIC'BALL
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
3655421
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
ECOCERAMIC\'BALL de PASSAT

Présentation de la marque ECOCERAMIC'BALL

Déposée le 5 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCERAMIC'BALL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCERAMIC'BALL est expirée depuis le 5 juin 2019.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.