DOUBLE BALANCE
Présentation de la marque DOUBLE BALANCE
Déposée le 21 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUBLE BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE BALANCE est expirée depuis le 21 janvier 2021.
PASSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548374 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09