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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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DOME DE CUISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOME DE CUISSON
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
97676004
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque DOME DE CUISSON

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOME DE CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des vents, 95610 Eragny sur Oise - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA - France.

La marque DOME DE CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOME DE CUISSON est expirée depuis le 30 avril 2007.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN , HEXACLÉ


PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des vents, 95610 Eragny sur Oise - France - SIREN 342721107


PASSAT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

- Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et Installations sanitaires. - Ustensiles et Récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.