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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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CLOTURE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTURE VERTE
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
3334821
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
CLOTURE VERTE de PASSAT

Présentation de la marque CLOTURE VERTE

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTURE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA Mr Jean-Camille RAYMOND domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.

La marque CLOTURE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTURE VERTE est expirée depuis le 10 janvier 2015.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 342721107


PASSAT SA Mr Jean-Camille RAYMOND - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produit semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc ; fibres ou laine de verre pour isolation. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielle. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.