Déposée le 23 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN'N SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA Mr Camille RAYMOND domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.
La marque CLEAN'N SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT SA - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 342721107
PASSAT SA Mr Camille RAYMOND - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produit de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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