Déposée le 24 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLOQ'INSECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France.
La marque BLOQ'INSECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT, SA - 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107
PASSAT - 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646003 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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