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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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ACTIFORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIFORME
PASSAT Société anonyme

Numéro de dépôt :
95602550
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015

Présentation de la marque ACTIFORME

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIFORME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2300052) - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300052) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 20 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIFORME est expirée depuis le 22 décembre 2015.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT Société anonyme - 62, rue de la Rose des Vents,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2300052) - 95610 - France - SIREN 342721107


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300052) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242298 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 14 septembre 1998 - Renonciation partielle n°262034 - Publication au BOPI 1998-09-14

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2005 n°2300052 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Meubles ; glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge). Tapis, paillassons, nattes, linoléum. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].