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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT SA
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Créa PAINT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Créa PAINT
PASSAT SA, SA

Numéro de dépôt :
4149673
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2025
Créa PAINT de PASSAT SA

Présentation de la marque Créa PAINT

Déposée le 19 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) PASSAT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Créa PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT SA domicilié(e) 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, SA, Mle LIENNE AURELIA domicilié(e) 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque Créa PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créa PAINT arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

PASSAT SA a également déposé les autres marques suivantes : Touch Glove, Touch Gloves , VARIA POWER+ , Magic'Egg , AIR POWER , AIR HOCKEY , BLOQ'INSECTES


PASSAT SA, SA - 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT, SA, Mle LIENNE AURELIA - 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).