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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSAT FRANCE
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TORSADO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORSADO
PASSAT FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94527840
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque TORSADO

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORSADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSAT FRANCE domicilié(e) 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS, 95610 ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT FRANCE SARL CAMILLE RAYMOND - France.

La marque TORSADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSADO est expirée depuis le 6 juillet 2004.

PASSAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECAPOWER , FACIL , "TELEDIRECT" , TELEDIRECT , CERVIDOUX


PASSAT FRANCE SARL - 62 RUE DE LA ROSE DES VENTS, 95610 ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT FRANCE SARL CAMILLE RAYMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes