Équidés et Cavaliers
Présentation de la marque Équidés et Cavaliers
Déposée le 10 mai 2012 par mademoiselle PASSARELLI ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Équidés et Cavaliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Équidés et Cavaliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Équidés et Cavaliers est expirée depuis le 10 mai 2022.
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614563 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11