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Marques déposées par monsieur PASSARD Elie
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IMMOPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOPASS
M. PASSARD Elie, Agissant pour le compte de la société IMMOPASS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4117120
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2024
IMMOPASS de PASSARD Elie

Présentation de la marque IMMOPASS

Déposée le 10 septembre 2014 par monsieur PASSARD Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IMMOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur PASSARD Elie domicilié(e) 22 rue Rene Nelli - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASSARD Elie domicilié(e) 22 rue Rene Nelli - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque IMMOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOPASS est expirée depuis le 10 septembre 2024.


M. PASSARD Elie, Agissant pour le compte de la société IMMOPASS en cours de formation - 22 rue Rene Nelli - 31200 - TOULOUSE - France


M. PASSARD Elie - 22 rue Rene Nelli - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers.