Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTE ROSES A L'ANCIENNE
PASSARD Alain

Numéro de dépôt :
3557300
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018
TARTE ROSES A L\'ANCIENNE de PASSARD Alain

Présentation de la marque TARTE ROSES A L'ANCIENNE

Déposée le 20 février 2008 par PASSARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTE ROSES A L'ANCIENNE »

Le déposant est PASSARD Alain domicilié(e) 7, rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE ROSES A L'ANCIENNE est expirée depuis le 20 février 2018.

PASSARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : TARTE BOUQUET GLACÉ , TARTE LA ROSERAIE , UNIFLEUR , ALAIN PASSARD , TARTE BOUQUET DE FLEURS , CHOCAFEUILLE , BOUQUET DE ROSES


PASSARD Alain - 7, rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, infusions non médicinales, cacao, boissons à base de café, de cacao ou de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel (pour les aliments), moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, céréales brutes, mollusques et crustacés vivants. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés,ni transformés ; semences (graines).

Services de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; étude et recherche de marché ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études des données statistiques ; conseil en information ou renseignements d'affaires ; compilation de renseignements commerciaux ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, de mise à jour de documents publicitaires, services d'établissement de plans medias à des fins publicitaires, mise en pages à buts publicitaires ; consultations en affaires ; travaux de bureau ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; gérance administrative de lieux d'exposition, services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; vente au détail de tous les produits précités.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, cafés, cafétérias, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.