Déposée le 20 février 2008 par PASSARD ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TARTE BOUTONS DE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est PASSARD ALAIN domicilié(e) 3 rue Cognac Jay - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TARTE BOUTONS DE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSARD ALAIN - 3 rue Cognac Jay - 75007 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670298 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, infusions non médicinales, cacao, boissons à base de café, de cacao ou de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel (pour les aliments), moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés.
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, céréales brutes, mollusques et crustacés vivants. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Services de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; étude et recherche de marché ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études des données statistiques ; conseil en information ou renseignements d'affaires ; compilation de renseignements commerciaux ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, de mise à jour de documents publicitaires, services d'établissement de plans medias à des fins publicitaires, mise en pages à buts publicitaires ; consultations en affaires ; travaux de bureau ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; gérance administrative de lieux d'exposition, services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; vente au détail de tous les produits précités.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, cafés, cafétérias, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TARTE BOUTONS DE ROSE"
