Déposée le 27 mai 2013 par Passard Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BOUQUET DE ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est Passard Alain domicilié(e) 7 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque BOUQUET DE ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007528.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Passard Alain - 7 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés chauds ou froids tous préparés essentiellement à base de fruits ; salades de fruits ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; fruits confits ; dattes, mets à base de fruit.
Café, thé, infusions non médicinales, cacao, boissons à base de café, de cacao ou de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, tartes ; crêpes (alimentaire) ; biscottes, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel (pour les aliments), glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sucre, miel, sirop de mélasse ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits ; biscuiterie ; biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate ; bonbons ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment ; sel pour conserver les aliments, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous la forme de plats cuisinés ; pizzas, sandwichs ; préparations de pâtes alimentaires et de pâtes à gâteau prêtes à être mise au four ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; épices alimentaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; étude et recherche de marché ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études des données statistiques ; conseil en information ou renseignements d'affaires ; compilation de renseignements commerciaux ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, de mise à jour de documents publicitaires, services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, mise en pages à buts publicitaires ; consultations en affaires ; travaux de bureau ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; gérance administrative de lieux d'exposition, services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés chauds ou froids (tous préparés essentiellement à base de fruits), salades de fruits, marmelades, fruits conservés dans l'alcool, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, fruits confits, dattes, mets (à base de fruit), café, thé, infusions non médicinales, cacao, boissons (à base de café, de cacao ou de chocolat), sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations (faites de céréales), pain, tartes, crêpes (alimentaire), biscottes, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel (pour les aliments), glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sucre, miel, sirop de mélasse, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits, biscuiterie, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), farines et préparations (faites de riz, de pommes de terre, de maïs), glaces alimentaires, pâte d'amande, glutamate, bonbons, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine, miel), piment, sel pour conserver les aliments, produits alimentaires (à base de riz, de farine ou de céréales, également sous la forme de plats cuisinés), pizzas, sandwichs, préparations (de pâtes alimentaires et de pâtes à gâteau prêtes à être mise au four), sauces, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, épices alimentaires.
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