Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN PASSARD
Passard Alain

Numéro de dépôt :
3984547
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2023
ALAIN PASSARD de Passard Alain

Présentation de la marque ALAIN PASSARD

Déposée le 20 février 2013 par Passard Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALAIN PASSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Passard Alain domicilié(e) 7 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ALAIN PASSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN PASSARD est expirée depuis le 20 février 2023.

Passard Alain a également déposé les autres marques suivantes : TARTE BOUQUET GLACÉ , TARTE LA ROSERAIE , UNIFLEUR , TARTE BOUQUET DE FLEURS , TARTE ROSES A L'ANCIENNE , CHOCAFEUILLE , BOUQUET DE ROSES


Passard Alain - 7 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés chauds ou froids tous préparés essentiellement à base de viandes, d'extraits de viande, de volaille, de poisson, de crustacés, de gibier, de légumes et de fruits ; graisses alimentaires ; crustacés et mollusque (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; saucisses ; salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de crustacés, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes, bouillons ; préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; pommes de terre frites ; pommes chips ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes ; jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; gélatine pour aliments ; fruits confits ; dattes, huîtres, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; infusions non médicinales ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits ; biscuiterie ; biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; mélasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate ; aromates pour boissons ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre, jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; plats cuisinés à base de : café, thé, cacao, succédanés du café, riz, tapioca, sagou, pain, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, mélasse, assaisonnements, farines et préparations (faites de céréales, riz, pommes de terre, maïs), pâte d'amande, glutamate, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine et miel), piment, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre, jus de viande.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales brutes, mollusques et crustacés vivants. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines).

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits, nectars de fruits ; jus de tomate et jus de légumes ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; vins pétillants ; cidres ; apéritifs ; eaux-de-vie ; cocktails ; liqueurs et spiritueux divers ; digestifs (alcools et liqueurs).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; étude et recherche de marché ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études des données statistiques ; conseil en information ou renseignements d'affaires ; compilation de renseignements commerciaux ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, de mise à jour de documents publicitaires, services d'établissement de plans medias à des fins publicitaires, mise en pages à buts publicitaires ; consultations en affaires ; travaux de bureau ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; gérance administrative de lieux d'exposition, services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés chauds ou froids (tous préparés essentiellement à base de viandes, d'extraits de viande, de volaille, de poisson, de crustacés, de gibier, de légumes et de fruits), graisses alimentaires, crustacés et mollusque (non vivants), boissons lactées où le lait prédomine, saucisses, salades de fruits, salades de légumes, conserves (de viande, de crustacés, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits), marmelades, fruits conservés dans l'alcool, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, pommes de terre frites, pommes chips, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures (à base de viande, volaille, gibier, poisson, fruits de mer, fruits et légumes), jambon, boudins, pickles, cornichons, choucroute, gélatine pour aliments, fruits confits, dattes, huîtres, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, infusions non médicinales, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits, biscuiterie, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, mélasse, assaisonnements, hot-dog, hamburgers, sandwiches, pizzas, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), farines et préparations (faites de riz, de pommes de terre, de maïs et de céréales), glaces alimentaires, pâte d'amande, glutamate, aromates pour boissons, bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine et miel), piment, sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre, jus de viande, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, céréales brutes, mollusques et crustacés vivants, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons (à base de fruits et jus de fruits), sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, nectars de fruits, jus de tomate et jus de légumes, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, boissons alcoolisées, vins, vins mousseux, vins pétillants, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, cocktails, liqueurs et spiritueux divers, digestifs (alcools et liqueurs), plats cuisinés [à base de café, thé, cacao, succédanés du café, riz, tapioca, sagou, farines et préparations (faites de céréales, riz, pommes de terre, maïs), pain, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, mélasse, assaisonnements, pâte d'amande, glutamate, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets à base de farine et miel, piment, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre, jus de viande].

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, cafés, cafétérias, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.