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Marques déposées par PASSADIEU - DONNAVANTTODO
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DOMAINE DE L'ESCALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ESCALETTE
SCEA PASSADIEU - DONNAVANT

Numéro de dépôt :
3051668
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2010
DOMAINE DE L\'ESCALETTE de PASSADIEU - DONNAVANT

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESCALETTE

Déposée le 5 septembre 2000 par PASSADIEU - DONNAVANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESCALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est PASSADIEU - DONNAVANTTODO domicilié(e) 317, Route du Pouget, 34230 POUZOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 248 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAVANT Bernard - France.

La marque DOMAINE DE L'ESCALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESCALETTE est expirée depuis le 5 septembre 2010.


SCEA PASSADIEU - DONNAVANT - 317, Route du Pouget, 34230 POUZOLS - France - SIREN 431248160


PASSAVANT Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Vins rouges, rosés et blancs en Côteaux du Languedoc, Vins de Pays.