Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPRESS
PASSA Frédéric
ROUCAUTE Philippe
PASSA Eric
ROUCAUTE épouse MORVERAND Catherine
GIRON Yves

Numéro de dépôt :
1746713
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
14/04/1997

Présentation de la marque MINIPRESS

Déposée le 14 avril 1987 par PASSA Frédéric, ROUCAUTE Philippe, PASSA Eric, ROUCAUTE épouse MORVERAND Catherine, GIRON Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « MINIPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PASSA Frédéric, domicilié(e) 8 rue des 10 arpents Ocres, 95610 Eragny sur Oise - France, ROUCAUTE Philippe, domicilié(e) 100 rue Henri Barbusse, 60230 CHAMBLY - France, PASSA Eric, domicilié(e) 12 avenue de la Révolution Vauréal, 95000 CERGY - France, ROUCAUTE épouse MORVERAND Catherine, domicilié(e) 27 rue du Terrage, 75010 PARIS - France, GIRON Yves, domicilié(e) 5 rue des Rayes Vertes, 95610 Eragny sur Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves GIRON - France.

La marque MINIPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPRESS est expirée depuis le 14 avril 1997.


PASSA Frédéric - 8 rue des 10 arpents Ocres, 95610 Eragny sur Oise - France

ROUCAUTE Philippe - 100 rue Henri Barbusse, 60230 CHAMBLY - France

PASSA Eric - 12 avenue de la Révolution Vauréal, 95000 CERGY - France

ROUCAUTE épouse MORVERAND Catherine - 27 rue du Terrage, 75010 PARIS - France

GIRON Yves - 5 rue des Rayes Vertes, 95610 Eragny sur Oise - France


Monsieur Yves GIRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

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