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Marques déposées par l'association loi 1901 PASS
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ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES
ASSOCIATION PASS

Numéro de dépôt :
3122520
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES de PASS

Présentation de la marque ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES

Déposée le 20 septembre 2001 par l'association loi 1901 PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 PASS domicilié(e) 4 Rue des Plants Verts, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 259 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association PASS - France.

La marque ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES est expirée depuis le 20 septembre 2011.

PASS a également déposé les autres marques suivantes : PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs


ASSOCIATION PASS - 4 Rue des Plants Verts, 95000 CERGY - France - SIREN 352259790


Association PASS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Revue périodique