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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS SPORT
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PASS SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS SPORT
PASS SPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3841933
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
PASS SPORT de PASS SPORT

Présentation de la marque PASS SPORT

Déposée le 27 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS SPORT domicilié(e) 127 Avenue de Paris - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 201 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASS SPORT, M. LOTH Bertrand domicilié(e) 127 Avenue de Paris - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque PASS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS SPORT est expirée depuis le 27 juin 2021.


PASS SPORT, SARL - 127 Avenue de Paris - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 530201615


PASS SPORT, M. LOTH Bertrand - 127 Avenue de Paris - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Mise en conformité des équipements sportifs et ludiques : maintenance corrective ;

Mise en conformité des équipements sportifs et ludiques : audit technique, diagnostic technique, assistance (ingénierie), vérification (contrôle technique) ;

Mise en conformité des équipements sportifs et ludiques : conseil juridique, conseil en matière de sécurité.