Marque expirée - Marque en non vigueur

PICTO HOME
PASS PLAST Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3579922
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/06/2018
PICTO HOME de PASS PLAST

Présentation de la marque PICTO HOME

Déposée le 4 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PICTO HOME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS PLAST domicilié(e) Z.I. de Bernichon, Chemin du Grand Estey,33360 LATRESNE - 33360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CASAHOURSAT Monique CABINET CASAHOURSAT domicilié(e) 75 RUE DEVEAUX,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTO HOME est expirée depuis le 4 juin 2018.

PASS PLAST a également déposé les autres marques suivantes : STICK ME UP


PASS PLAST Société à Responsabilité Limitée - Z.I. de Bernichon, Chemin du Grand Estey,33360 LATRESNE - 33360 - France


Maître CASAHOURSAT Monique CABINET CASAHOURSAT - 75 RUE DEVEAUX,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°486995 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Glaces (miroirs).