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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS'NORD
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PASS NORD relocation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS NORD relocation
PASS'NORD, SARL

Numéro de dépôt :
3984741
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/02/2023
PASS NORD relocation de PASS\'NORD

Présentation de la marque PASS NORD relocation

Déposée le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS'NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PASS NORD relocation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASS'NORD domicilié(e) 2 PLACE DU THEATRE, BP 20114 - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 214 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASS'NORD domicilié(e) PALAIS DE LA BOURSE, 2 PLACE DU THEATRE, BP 20114 - 59000 - LILLE - France.

La marque PASS NORD relocation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS NORD relocation est expirée depuis le 21 février 2023.


PASS'NORD, SARL - 2 PLACE DU THEATRE, BP 20114 - 59000 - LILLE - France - SIREN 450214069


PASS'NORD - PALAIS DE LA BOURSE, 2 PLACE DU THEATRE, BP 20114 - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649159 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Services, conseil et assistance aux entreprises pour la gestion de la mobilité professionnelle nationale et internationale, pour la relocalisation, de leur personnel et leur famille, à savoir assistance pour les formalités administratives, pour les démarches d'immigration, pour la recherche de logement, pour l'inscription aux écoles, centres culturels et de loisirs, pour l'organisation du déménagement ;

Assurances, affaires financières et immobilières ;

Organisation de voyages de découverte dans le cadre de “ la relocalisation ” géographique ;

Formation, organisation de séminaires interculturels, colloques, congrès. Réservation de place de spectacles. Publication électronique de livres et de brochures.