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Marques déposées par Pass' Emploi Service
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Pass' Emploi Service P.E.S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass' Emploi Service P.E.S
Pass' Emploi Service, Association

Numéro de dépôt :
4239589
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
Pass\' Emploi Service P.E.S de Pass\' Emploi Service

Présentation de la marque Pass' Emploi Service P.E.S

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par Pass' Emploi Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass' Emploi Service P.E.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est Pass' Emploi Service, Association domicilié(e) 15 rue du Colonel O'Neil - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pass' Emploi Service, Mme. Mayemouna SOW domicilié(e) 15 rue du Colonel O'Neil - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Pass' Emploi Service P.E.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass' Emploi Service P.E.S arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.


Pass' Emploi Service, Association - 15 rue du Colonel O'Neil - 45000 - ORLEANS - France


Pass' Emploi Service, Mme. Mayemouna SOW - 15 rue du Colonel O'Neil - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; micro- édition.