Marque enregistrée - Marque en vigueur

PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART
PASS ART, SASU

Numéro de dépôt :
4268071
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART de PASS ART

Présentation de la marque PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par PASS ARTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est PASS ARTTODO domicilié(e) 44 RUE PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 911 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASS ART, Mme. EDWIGE WITVOET domicilié(e) 44 RUE PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

La marque PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

PASS ART a également déposé les autres marques suivantes : PASS ART


PASS ART, SASU - 44 RUE PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France - SIREN 804911352


PASS ART, Mme. EDWIGE WITVOET - 44 RUE PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; conseils et assistance auprès de personnes physiques ou des établissements d'enseignements et de formation dans les métiers d'arts en général et plus précisément en arts plastiques , arts appliqués et architecture. dans le cadre de formations préparatoires, diplomantes ou d'adultes, l'organisation de seminaires en entreprises.