Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASQUON ANDRE
/
CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE
PASQUON ANDRE, Le Briat, Port-St-Foy (24).

Numéro de dépôt :
1227812
Date de dépôt :
10/02/1983
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/02/1993
CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE de PASQUON ANDRE

Présentation de la marque CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE

Déposée le 10 février 1983 par PASQUON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASQUON ANDRE, Le Briat, Port-St-Foy (24). - France.

La marque CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PETIT BRIAT BERGERAC APPELATION BERGERAC CONTROLE est expirée depuis le 10 février 1993.


PASQUON ANDRE, Le Briat, Port-St-Foy (24). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Vins