Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAISON DU GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASQUIER domicilié(e) -,
49360 LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 263 933 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIGNATURE,
Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 4 Rue Bochart de Saron,
75009 PARIS - France.
La marque MAISON DU GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASQUIER, société anonyme - -,
49360 LES CERQUEUX - France - SIREN 329263933
CABINET SIGNATURE,
Mme WEIBEL Stéphanie - 4 Rue Bochart de Saron,
75009 PARIS - France
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°442515 - Publication au BOPI 2006-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2186049 - Publication au BOPI 2000-11-10
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442516 - Publication au BOPI 2006-10-16
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453336 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 25 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536339 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536674 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05
Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757645 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves et plats préparés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faires de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiserie, glaces, comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, hôtellerie, restauration, réservation, chambres d'hôtel pour voyageurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAISON DU GATEAU"
