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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER VOILE
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APACA CATAMARAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APACA CATAMARAN
PASQUIER VOILE, SAS

Numéro de dépôt :
4265939
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
APACA CATAMARAN de PASQUIER VOILE

Présentation de la marque APACA CATAMARAN

Déposée le 19 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APACA CATAMARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER VOILE domicilié(e) 28 Centre du Nautisme - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacquet Michael domicilié(e) 28 Centre du Nautisme - 83400 - HYERES - France.

La marque APACA CATAMARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACA CATAMARAN arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


PASQUIER VOILE, SAS - 28 Centre du Nautisme - 83400 - HYERES - France


M. Jacquet Michael - 28 Centre du Nautisme - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694751 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Appareils de locomotion maritimes ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; Formation ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Transport ; organisation de voyages ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.