Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUBLIHOR
PASQUIER René

Numéro de dépôt :
1377796
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
30/05/1995

Présentation de la marque PUBLIHOR

Déposée le 30 mai 1985 par PASQUIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « PUBLIHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASQUIER René, domicilié(e) 18 bis, rue Burgat Charvillon, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTENTIEUX FISCAL ET DROIT DES SOCIETES - France.

La marque PUBLIHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUBLIHOR est expirée depuis le 30 mai 1995.

PASQUIER René a également déposé les autres marques suivantes : STA'TICK , CHG , CASCADE , IDbrev


PASQUIER René - 18 bis, rue Burgat Charvillon, 74000 ANNECY. - France


CONTENTIEUX FISCAL ET DROIT DES SOCIETES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Articles divers de bijouterie, horlogerie,