Marque expirée - Marque en non vigueur

La Route des Sens
M. PASQUIER Pierre-Yves
Melle RIGAULT Laure
M. PATOUX Florian

Numéro de dépôt :
3417465
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/03/2016
La Route des Sens de PASQUIER Pierre-Yves

Présentation de la marque La Route des Sens

Déposée le 20 mars 2006 par monsieur PASQUIER Pierre-Yves, Melle RIGAULT Laure, monsieur PATOUX Florian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Route des Sens »

Les déposants sont monsieur PASQUIER Pierre-Yves domicilié(e) 12, allée de la Lisière,49300 CHOLET - 49300 - France, Melle RIGAULT Laure domicilié(e) 8, rue de la Marne,44220 COUËRON - 44220 - France, monsieur PATOUX Florian domicilié(e) 17, bis rue des Pas Perdus,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASQUIER Pierre-Yves domicilié(e) 12, allée de la Lisière,49300 CHOLET - 49300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Route des Sens est expirée depuis le 20 mars 2016.

PASQUIER Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : COMERSO


M. PASQUIER Pierre-Yves - 12, allée de la Lisière,49300 CHOLET - 49300 - France

Melle RIGAULT Laure - 8, rue de la Marne,44220 COUËRON - 44220 - France

M. PATOUX Florian - 17, bis rue des Pas Perdus,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


M. PASQUIER Pierre-Yves - 12, allée de la Lisière,49300 CHOLET - 49300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.